Peuples autochtones et héritage culturel
Peuples autochtones et héritage culturel

Le peuple autochtone et le patrimoine culturel

Nous reconnaissons et respectons les droits collectifs et traditionnels des peuples autochtones, leurs cultures et leurs liens avec la terre, qui sont associés à leur bien-être physique, spirituel, culturel et économique. Nous reconnaissons l'impact des activités minières sur les peuples autochtones. Lorsque nous établissons un partenariat avec eux, nous nous engageons à la protection de leurs droits et intérêts.

Consentement libre, préalable et éclairé

Nous suivons les politiques de nos pays hôtes en matière de droits de l'homme et de peuples autochtones, ainsi que les exigences de l'Organisation pour l'alimentation et l'agriculture sous la gouvernance des Nations Unies concernant le Guide technique du régime foncier n° 3 « Respecter un consentement libre, préalable et éclairé : conseils pratiques pour les gouvernements, les entreprises, les ONG, les peuples autochtones et les communautés locales en lien avec l'acquisition de terres », la Convention n° 169 de l’Organisation internationale du travail (OIT) et la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones. Nous reconnaissons les droits individuels et collectifs des peuples autochtones et concevons des plans de développement qui leur sont bénéfiques grâce à une consultation active. Nous adoptons des solutions innovantes pour promouvoir la prospérité locale, stimuler la croissance économique et réduire efficacement les écarts de développement régionaux.

Diligence raisonnable en matière de conception de projet/d'investissement
Exploration et construction de projets
Exploitations
Fermeture et post-fermeture de la mine

Délocalisation et réinstallation

Parfois, le développement d'une mine implique inévitablement une délocalisation et une réinstallation. Nous ferons systématiquement tout notre possible pour éviter une réinstallation involontaire et procéderons à l'acquisition de terres conformément aux lois et réglementations en vigueur ainsi qu'aux meilleures pratiques internationales. Comme l'exige la norme de performance 5 de la SFI, avant de commencer toute activité de réinstallation, nous collaborons avec les parties prenantes locales, les cabinets d'avocats, les organismes gouvernementaux et les experts en migration pour élaborer un plan de réinstallation, afin de nous assurer que les populations autochtones et les communautés concernées sont en mesure de prendre des décisions éclairées. Le plan est également conçu pour minimiser les impacts négatifs, restaurer ou améliorer les moyens de subsistance et les conditions de vie des peuples autochtones, assurer un traitement juste et un dédommagement équitable, et les aider à acquérir les compétences nécessaires pour de futurs moyens de subsistance. Nous évitons autant que possible l'acquisition de terres qui nécessiteraient une réinstallation pendant l'élaboration du projet. Si une réinstallation est nécessaire, nous informons les communautés concernées de leurs droits, dès que possible, lors de la phase de planification du projet et leur fournissons l'assistance juridique nécessaire pour leur permettre de négocier avec nous dans des conditions justes et équitables.

  • Élaborer des plans de réinstallation équitables et appropriés selon le contexte
  • Si une réinstallation est nécessaire, nous informons les communautés concernées de leurs droits, dès que possible, lors de la phase de planification du projet et leur fournissons l'assistance juridique nécessaire pour leur permettre de négocier avec nous dans des conditions justes et équitables.
  • Élaborer des plans de réinstallation appropriés
  • Mettre en place des mécanismes de réclamation efficaces pour les communautés concernées
  • Mettre en place des mécanismes de réclamation efficaces pour les communautés concernées
  • Établir des plans de rétablissement des moyens de subsistance dans les cas où les moyens de subsistance de la communauté sont impactés
  • Entreprendre des évaluations régulières de la réinstallation et/ou des plans de rétablissement des moyens de subsistance pour surveiller les progrès et les impacts Préservation du patrimoine culturel

Préservation du patrimoine culturel

Lors de l'acquisition de terres et de la délocalisation, nous suivons les exigences de la norme de performance 8 de la SFI pour éviter l'impact du développement de mines sur les territoires traditionnels ou les dommages aux territoires traditionnels ou au patrimoine culturel historiquement important des peuples autochtones à proximité du site du projet. Lorsque de tels impacts sont inévitables, nous nous efforçons d'obtenir le consentement libre, préalable et éclairé des peuples autochtones, de parvenir à un accord avec eux par le biais de négociations et de consultations transparentes et formelles, et de parvenir à un consensus avec eux sur le maintien des habitations ou la délocalisation afin de minimiser tout impact négatif.